Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LA CROIX DE PIETAT Appellation Bordeaux Contrôlée
VILLENEUVE MICHEL
VILLENEUVE Pierre Christian

Numéro de dépôt :
1292822
Date de dépôt :
08/12/1983
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
08/12/2023

Présentation de la marque CHATEAU DE LA CROIX DE PIETAT Appellation Bordeaux Contrôlée

Déposée le 8 décembre 1983 par VILLENEUVE MICHEL et VILLENEUVE Pierre Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DE LA CROIX DE PIETAT Appellation Bordeaux Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont VILLENEUVE MICHEL domicilié(e) 5 PIETAT - 33420 - GUILLAC - France et VILLENEUVE Pierre Christian domicilié(e) VIGNOLLE - 33420 - NAUJAN ET POSTIAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES CAVES DE RAUZAN domicilié(e) 1 L'AIGUILLEY - 33420 - RAUZAN - France.

La marque CHATEAU DE LA CROIX DE PIETAT Appellation Bordeaux Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU DE LA CROIX DE PIETAT Appellation Bordeaux Contrôlée est expirée depuis le 8 décembre 2023.


VILLENEUVE MICHEL - 5 PIETAT - 33420 - GUILLAC - France

VILLENEUVE Pierre Christian - VIGNOLLE - 33420 - NAUJAN ET POSTIAC - France


LES CAVES DE RAUZAN - 1 L'AIGUILLEY - 33420 - RAUZAN - France


Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2003 n°2253797 - Publication au BOPI 2003-11-21

Renouvellement sans limitation n°2026002 - Publication au BOPI 1994-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2013 n°2542082 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-10-17

VIN provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU DE LA CROIX DE PIETAT".